Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mes Recettes de Provence Provence recipes
Sté NEW DIET SA

Numéro de dépôt :
99799004
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque Mes Recettes de Provence Provence recipes

Déposée le 16 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) Sté NEW DIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mes Recettes de Provence Provence recipes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sté NEW DIET domicilié(e) 36-62 Cours Dupré de Saint Maur, 33300 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 663 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté NEW DIET SA - France.

La marque Mes Recettes de Provence Provence recipes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mes Recettes de Provence Provence recipes est expirée depuis le 16 juin 2009.

Sté NEW DIET a également déposé les autres marques suivantes : " GELÉE ROYALE VÉGÉTALE " , ACTI POLLEN , "NECTAR FLORAL" , "NECTI FLORAL"


Sté NEW DIET SA - 36-62 Cours Dupré de Saint Maur, 33300 BORDEAUX - France - SIREN 332663459


Sté NEW DIET SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matière pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers huiles et graines comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédan de café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.